Déposée le 10 février 2005 par monsieur SIMON Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « made in terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est monsieur SIMON Thierry domicilié(e) 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIMON Thierry domicilié(e) 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France.
La marque made in terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340302.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque made in terroir est expirée depuis le 10 février 2015.
Mr SIMON Thierry - 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France
Mr SIMON Thierry - 23 rue du General LANGLOIS,54390 FROUARD - 54390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Poisson ; extraits ; de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitier ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas, apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Exploitation de terrains de camping. Cidres, extraits ou essences alcooliques. Viande, volaille et gibier : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) ; digestifs (à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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